En accédant au site https://coursedescascades.fr/ ou en l’utilisant, vous acceptez d’être soumis aux présentes conditions générales d’utilisation. Ces dernières incorporent expressément par renvoi et incluent la Politique du Site relative à la Vie Privée et toutes directives, règles, autres termes ou décharges de responsabilité qui peuvent être mis en ligne et mis à jour sur le site ou sur des notices qui vous sont adressées. Si vous n’acceptez pas ces conditions générales d’utilisation, veuillez ne pas utiliser le site https://coursedescascades.fr/
Vos obligations en tant qu’utilisateur
Respect d’autrui
En tant qu’utilisateur de ce site, vous êtes tenus de respecter les législatives applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.
Respect des droits de propriété intellectuelle
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'Association Courir à St Vincent de Mercuze est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même, les marques et autres signes distinctifs tels que les logos figurant sur ce site sont la propriété de Association Courir à St Vincent de Mercuze ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.
Copyright
Les droits de reproduction des contenus du site https://coursedescascades.fr/ réservés.
Liens avec d’autres Sites
Le Site peut contenir des hyperliens vers des sites ou ressources tiers. L'Association Courir à St Vincent de Mercuze n’est pas responsable de la disponibilité de sites ou de ressources externes reliés au site par des hyperliens, et n’endosse aucune responsabilité pour tout(e) contenu, publicité, produits et autres éléments disponibles sur ou à partir de tels sites ou ressources. Les transactions qui pourraient intervenir entre vous et tout tiers n’engagent que vous et ce tiers et ne sont pas de la responsabilité de l'Association Courir à St Vincent de Mercuze. Du fait que l'Association Courir à St Vincent de Mercuze n’est en aucune façon responsable de la disponibilité ou de l’exactitude de ces ressources et contenus extérieurs, vous devez vérifier le contenu des termes et conditions et les polices relatives à la vie privée de ces sites accessibles par liens, dans la mesure où leurs polices peuvent être différentes des nôtres.
Les liens pointant vers le site sont les bienvenus. Vous pouvez établir un lien hypertexte vers le site.
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Loi applicable et attribution de juridiction
Les présentes CGU sont soumises à tous égards au droit français.
Les parties conviennent de faire leur possible pour résoudre à l’amiable toute contestation susceptible de résulter de l’interprétation, de l’exécution et/ou de la cessation des présentes CGU. À défaut d’accord dans un délai d’un (1) mois, ladite contestation sera soumise à la compétence exclusive des juridictions françaises, même en cas de demande incidente ou en garantie ou de pluralité de défendeurs.
Tout litige susceptible de résulter de l’interprétation ou de l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence du tribunal compétent dans le ressort de la Cour d’Appel de Paris.
NOS PARTENAIRES
